(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS ZAC DE LA SOLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744622.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2011.
COMPAGNIE EUROPEENNE DES PARFUMS ZAC DE LA SOLERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201695 - Publication au BOPI 2001-07-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12